Qui Sommes-Nous
Nous sommes la société Escarmor : Société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) immatriculée au RCS de Saint-Brieuc.
Notre société est spécialisée dans le secteur d’activité de la fabrication de charpentes et d’autres menuiseries.
L’adresse de notre Site Internet est www.escarmor.fr (ci-après « le Site »).
Siège social
ESCARMOR
2 rue Challonge,
Z.I. des Châtelets
22440 Ploufragan
Renseignements juridiques
SARL au capital de 152 450,00 €
RCS Saint-Brieuc B 423 847 763
SIRET 423 847 763 00020
APE 1623Z
TVA FR 80 423 847 763
Hébergeur du Site
Le Site est hébergé par la société OVH, Fournisseur d’hébergement situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-dessous. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.
Ce Site est soumis à la loi française.
Crédits
Directeur de la publication : Patrick Brunel
Notre Site internet a été créé à l’aide du logiciel WordPress.
Conception, maintenance et évolutions du Site Web : Implicit Web – Raphaël Devillers
Contenu du Site
La société Escarmor ainsi que ses contributeurs s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ils ne peuvent cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, la société Escarmor et ses contributeurs déclinent toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
A ce titre la responsabilité de la société Escarmor et de ses contributeurs ne saurait être retenue en cas de dommages directs et/ou indirects, matériels comme immatériels tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur la base des informations, les pertes de profit, pertes d’affaires, pertes découlant d’une interruption du service, l’augmentation des coûts d’accès et de traitement des informations.
De même, la société Escarmor et ses contributeurs ne sauraient être tenus responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones… ) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.
Enfin, la société Escarmor et ses contributeurs ne garantissent pas et ne seront en aucune manière responsables de la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non-contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent Site.
Vous vous engagez à faire des informations contenues sur le présent Site un usage personnel et non commercial.
Droits
La société Escarmor est titulaire du nom de domaine du Site Escarmor.fr.
Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de la société Escarmor, seule habilitée à utiliser lesdits droits de propriété intellectuelle ainsi que les droits de la personnalité y afférents, les marques, les modèles, les œuvres de l’esprit, les logiciels, les bases de données, les interprétations, les images de personnes et ce, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.
La violation des droits de la société Escarmor expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Escarmor, notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.
La création de tous liens hypertextes renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site internet est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de la société Escarmor, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la société Escarmor. et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.
Litiges
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).
Pour toute question que l’internaute pourrait se poser sur l’utilisation du Site et/ou sur les présentes mentions, pour toute demande qu’il pourrait souhaiter adresser à la société Escarmor, il peut lui adresser un message via le formulaire de contact du Site et/ou par courrier envoyé à l’adresse figurant en haut de cette page.
Responsabilité
La société Escarmor décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.
La société Escarmor ne saurait être reconnue responsable de quelque manière que ce soit si les documents et les éléments graphiques y afférant publiés sur ce Site contenaient des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques, et aussi des modifications qui sont périodiquement apportées aux informations contenues sur ce Site.
Modifications
La société Escarmor informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.
Politique de confidentialité
Si vous souhaitez en savoir plus concernant notre politique de confidentialité et sur l’utilisation de vos informations personnelles, nous vous invitons à consulter les liens suivants :